1 – PREAMBULE
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site et tous les droits qui lui sont rattachés sont la propriété exclusive de Oceany.fr et Oceany-land.fr
Toutes les marques, logos et autres signes distinctifs reproduits sur le site ainsi que sur les sites auxquels celui-ci permet l’accès par l’intermédiaire de liens hypertextes, sont la propriété exclusive de leurs titulaires et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et ce pour le monde entier.
Toute reproduction, totale ou partielle, non autorisée de ces marques , logos et signes constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Tous les logiciels utilisés sur le site et ceux auxquels il permet l’accès, ainsi que les textes, commentaires, illustrations ou images reproduits sur le site et sur ceux auxquels il permet l’accès font l’objet d’un droit d’auteur et leur reproduction non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
2 – CONDITIONS GENERALES DE JEU
Ce jeu est ouvert à toute personne physique majeure, à l’exception des collaborateurs de la société organisatrice du jeu et des membres de leur famille, de même que les personnes ayant collaboré, à un titre quelconque, à l’organisation des jeux proposés par Oceany.fr et Oceany-land.fr.
Les mineurs sont admis à participer à ce jeu, à la condition qu’ils aient préalablement obtenu de leurs parents ou de la personne exerçant l’autorité parentale l’autorisation de le faire. Le fait pour eux de participer implique qu’ils ont obtenu cette autorisation. Oceany.fr et Oceany-land.fr se réserve le droit d’en demander la justification écrite, à tout moment et de procéder à toutes les vérifications nécessaires. Tout mineur participant qui ne serait pas en mesure de fournir cette justification dans un délai de 15 jours perdra le bénéfice de ses points et sera exclu du jeu.
Les inscriptions sont limitées à un seul compte par foyer. Il est interdit d’utiliser un pseudonyme ou d’indiquer des coordonnées inexactes. L’inscription est effectuée pour une durée illimitée, sans préjudice de la faculté pour chacune des parties de résilier unilatéralement, à tout moment, sans préavis ni justification, les présentes relations contractuelles.
Oceany.fr et Oceany-land.fr se réserve le droit de réclamer, à tout moment, la production de justificatifs concernant l’identité, la domiciliation, et l’acquisition de lots de parties supplémentaires, notamment une pièce d’identité, un justificatif de domicile ainsi qu’un justificatif d’achat en fonction des moyens de paiements utilisés tel qu’une facture téléphonique, une facture d’accès internet ou un extrait de relevé de compte bancaire accompagné d’un relevé d’identité bancaire. Le participant devra conserver pendant une durée de 1 an les justificatifs liés à ses éventuels achats de lots de parties supplémentaires à compter de la date de validation sur le site. Faute de réponse du participant sous 15 jours à une demande de justification, celui-ci perdra le bénéfice de ses points et sera exclu du jeu.
La participation aux jeux de Oceany.fr et Oceany-land.fr s’effectue exclusivement par voie électronique, sur le site Internet, et elle est individuelle. Chaque participant doit jouer en personne et s’interdit en conséquence de recourir, directement ou indirectement, à tout mode d’interrogation ou de requête automatisé du site.
Il est rigoureusement interdit, par quelque procédé que ce soit de modifier ou de tenter de modifier les dispositifs de jeux proposés, notamment afin d’en modifier les résultats ou tout élément déterminant l’issue d’une partie et les gagnants d’une partie. Oceany.fr et Oceany-land.fr se réserve le droit de faire respecter l’égalité de chance entre tous les participants, notamment par voix de justice ou tout autre moyen à sa convenance. Oceany.fr et Oceany-land.fr se réserve également le droit d’écarter toute personne ne respectant pas totalement le présent règlement.
Oceany.fr et Oceany-land.fr se réserve le droit de libérer un pseudonyme si deux conditions sont remplies : le participant ne s’est pas connecté au site internet Oceany.fr et Oceany-land.fr depuis plus d’un an.
3 – LEGISLATION EN VIGUEUR
Certains jeux proposés sur le site font intervenir le hasard. En la matière, Oceany.fr et Oceany-land.fr déclare se conformer à la législation en vigueur sur le sol français (qui s’apparente aux législations en vigueur dans les différents pays de la communauté européenne et la plupart des pays en général).
Le participant doit préalablement vérifier qu’il accède au site à partir d’un état dont la législation l’autorise de manière générale à jouer et en particulier à jouer à des jeux faisant intervenir le hasard.
Les jeux proposés sur le site fonctionnent dans le strict respect du hasard, à partir de fonctions informatiques courantes et reconnues pour leur efficacité à leur conférer un caractère véritablement aléatoire, garantissant une égalité de traitement de tous les participants.
4 – OBTENTION DES LOTS OU GAINS
Chaque participant dispose d’un « Coffre » virtuel et personnel sur le site lui permettant d’accumuler des points. Ces points appelés « Poc », peuvent être gagnés grâce aux différents jeux proposés sur le site.
Le nombre de points dont dispose le participant, peut à tout moment tenter de les convertir en cadeaux en passant par la rubrique « Cadeaux ».
Des opérations ponctuelles pourront faire intervenir d’autres méthodes d’attribution de cadeaux. Ces modalités sont expressément précisées si elles viennent à différer des méthodes de conversion décrites ci-dessus.
Les points ne peuvent être échangés que contre les biens ou services présentés et disponibles dans les sections de la rubrique « Cadeaux » au moment où le participant réalise la conversion de ses points.
Les photographies ou représentations graphiques présentant les produits ou services de la section Cadeaux ont exclusivement une fonction d’illustration et ne sont pas contractuelles.
A défaut d’indication contraire, les produits ou services décrits sont dépourvus de toute option ou accessoire. Les frais de mise en oeuvre, mise en service, installation, utilisation, formalités administratives, des produits ou services gagnés par le participant restent à la charge exclusive de celui-ci.
Oceany.fr et Oceany-land.fr se réserve la faculté de modifier, à tout moment et sans préavis, la liste des lots offerts ou les règles relatives à leur attribution.
Les lots gagnés ne sont pas échangeables contre d’autres lots, ni contre leur prix ou leur contre-valeur. Ils ne peuvent être attribués à une autre personne que le participant bénéficiaire. L’adresse postale déclarée par le joueur sur son compte ne doit en aucun cas comporter le nom ou le prénom d’une personne autre que le titulaire du compte tel qu’il a été déclaré lors de l’inscription.
Après vérification des conditions d’octroi du lot ou gain en cause, le participant bénéficiaire est avisé par Oceany.fr et Oceany-land.fr par voie électronique.
Le participant s’engage à confirmer l’adresse d’expédition du gain sous un délai de deux semaines maximum. A défaut de confirmation, Oceany.fr et Oceany-land.fr annule le ou les gains attribués et rembourse les « Poc » correspondant.
Oceany.fr et Oceany-land.fr s’engage à expédier, le ou les lots dans un délai maximum de quatre-vingt dix jours.
Si Oceany.fr et Oceany-land.fr se trouve, notamment en raison d’une rupture de stock du fournisseur de lots ou du redressement ou liquidation judiciaires de ce dernier, dans l’impossibilité de livrer le lot ou gain remporté par le participant, elle se réserve le droit de remplacer le lot prévu par un autre de valeur égale ou supérieure ou à défaut, d’en aviser le participant par voie électronique et de recréditer le compte du participant du montant converti. Le participant ne pourra réclamer aucune indemnité à Oceany.fr et Oceany-land.fr à ce titre.
Sans préjudice de toute action judiciaire et de sa faculté de résiliation de l’inscription du participant, Oceany.fr et Oceany-land.fr n’est pas tenue de faire parvenir un quelconque lot ou gain au participant bénéficiaire si celui-ci n’a pas saisi correctement ses coordonnées lors de l’inscription, s’il a manifestement, et par n’importe quel moyen, réussi à fausser le résultat d’un jeu ou ne s’est pas conformé au présent règlement.
Du seul fait de l’acceptation de son ou ses lots ou gains, le participant bénéficiaire autorise expressément Oceany.fr et Oceany-land.fr et ses partenaires commerciaux à publier et diffuser, avec la mention de son ou ses lots ou gains, ses nom, prénoms, ville, département et pays de résidence, image, voix et écrits, notamment à des fins commerciales ou dans des messages publicitaires ou dans le cadre de manifestations publi-promotionnelles, sur tout support et par tout moyen technique, en France et à l’étranger, pendant une durée de deux (2) ans, sans aucune contrepartie ou droit autre que ces lots ou gains.
5 – MODIFICATION DU REGLEMENT
Dans un souci d’adaptation aux évolutions du site et/ou de son exploitation, Oceany.fr et Oceany-land.fr se réserve la faculté de modifier le règlement des jeux ou services proposés sur le site. Ces modifications sont opposables à compter de leurs mises en ligne et ne peuvent s’appliquer aux contrats à titre onéreux conclus antérieurement.
Tout participant déjà inscrit sera informé dès sa connexion au site ou par tout autre moyen de la modification du règlement et sera invité à consulter et agréer les termes du nouveau règlement.
Si le participant n’agrée pas le nouveau règlement, il devra manifester son refus à Oceany.fr et Oceany-land.fr par tous moyens, notamment en contactant le service clientèle. Ce refus entrainera la cloture immédiate du compte du participant sans que cela lui donne droit à une quelconque indemnité.
6 – LOI RELATIVE A L’INFORMATIQUE, AUX FICHIERS ET AUX LIBERTES
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et à la directive européenne n° 95/46 du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, les personnes qui, s’étant connectées au site et ont répondu aux questions de l’inscription afin d’accéder aux jeux et services du site, disposent d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification des données les concernant.
En conséquence, tout participant inscrit sur le site a le droit d’exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées, les informations le concernant qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées.
La demande doit être adressée, par écrit, avec les coordonnées du demandeur, à l’adresse de Oceany.fr et Oceany-land.fr indiquée dans le premier paragraphe du présent règlement.
La demande peut également être formée directement sur le site, par la rubrique « Votre Compte », selon les modalités qui y sont précisées.
7 – RESPONSABILITE
La connexion au site implique la connaissance et l’acceptation par le participant des caractéristiques et des limites de l’Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d’interruption, et plus généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l’absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus informatiques circulant sur le réseau.
En conséquence, Oceany.fr et Oceany-land.fr ne saurait en aucune circonstance être tenue pour responsable, sans que cette liste soit limitative :
– le participant doit vérifier le bon état de fonctionnement de leur connexion internet, Oceany.fr et Oceany-land.fr ne saurait être tenu pour responsable des micro coupures ou des déconnexions internet y compris sur son serveur.
– de la transmission et/ou de la réception de toute donnée et/ou information sur Internet ;
– de tout dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon déroulement et/ou fonctionnement d’un ou plusieurs jeux proposés sur le site ;
– de défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication ;
– de perte de tout courrier papier ou électronique et, plus généralement, de perte de toute donnée ; – des problèmes d’acheminement ;
– du fonctionnement de tout logiciel ;
– des conséquences de tout virus ou bogue informatique, anomalie, défaillance technique ;
– de tout dommage causé à l’ordinateur d’un participant ;
– de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou limité la participation à l’un des jeux proposés sur le site ou ayant endommagé le système informatique d’un participant.
Oceany.fr et Oceany-land.fr ne saurait non plus voir sa responsabilité engagée au titre d’éventuels dysfonctionnements du réseau Internet entraînant des défaillances dans l’administration, la sécurité, l’intégrité ou la gestion des jeux ou services proposés sur le site.
La connexion de toute personne au site et la participation des participants aux jeux proposés sur le site se fait sous leur entière responsabilité. Il appartient à tout participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte.
Par ailleurs, Oceany.fr et Oceany-land.fr ne saurait naturellement avoir aucune responsabilité relative aux difficultés ou impossibilités de connexions des participants à Internet.
Oceany.fr et Oceany-land.fr ne pourra être tenue pour responsable si, pour une raison indépendante de sa volonté, un ou plusieurs des jeux ou services venaient à être modifiés, reportés ou annulés.
Toute évolution ou changement du programme du site pourra entraîner une mise à jour et/ou une indisponibilité temporaire du site, laquelle ne saurait en aucune manière engager la responsabilité de Oceany.fr et Oceany-land.fr.
De même, Oceany.fr et Oceany-land.fr se réserve la faculté d’interrompre ou de suspendre un ou plusieurs des jeux ou services proposés sur le site, à tout moment et sans préavis, sans avoir à en justifier. Dans ce cas, la responsabilité de Oceany.fr et Oceany-land.fr ne pourra être engagée d’aucune manière de ce fait et les participants ne pourront prétendre à aucun dédommagement d’aucune sorte.
Oceany.fr et Oceany-land.fr précise que l’usage de liens hypertextes peut conduire le participant vers d’autres sites web, indépendants de Oceany.fr et Oceany-land.fr. Dans ce cas, Oceany.fr et Oceany-land.fr ne saurait assumer la responsabilité des activités des sites tiers.
Sauf accord préalable exprès, aucun participant n’est autorisé à créer un lien hypertexte entre le site et un autre site web, sauf à engager sa responsabilité.
Oceany.fr et Oceany-land.fr peut être conduite à proposer aux participants l’accès à des sites tiers ou la participation à des programmes de fidélisation, commercialisation ou toutes autres activités se déroulant sur un site web ou un programme tiers. Dans ce cas, Oceany.fr et Oceany-land.fr ne saurait assumer la responsabilité des activités de ces tiers et engage ses visiteurs à prendre connaissance des conditions de la participation proposée. En particulier, les sites tiers visités par le participant ou les publicités figurant sur le site sont susceptibles de contenir des » cookies « . Ceux-ci sont gérés par des tiers indépendants de Oceany.fr et Oceany-land.fr sous leur seule responsabilité, étant précisé que Oceany.fr et Oceany-land.fr n’a aucun accès aux données qui pourraient être obtenues au moyen de ces » cookies « .
Oceany.fr et Oceany-land.fr ne saurait voir sa responsabilité engagée au titre d’un retard dans l’expédition des gains et lots lorsque ce retard ne lui est pas imputable, mais est le fait du prestataire de services auquel elle recourt pour réaliser cette expédition. Elle ne saurait encourir aucune responsabilité contractuelle ou légale au titre des opérations relatives au transport des lots et gains attribués.
De même, Oceany.fr et Oceany-land.fr ne pourra être tenue pour responsable si le ou les lots ou gains sont endommagés en raison des opérations de transport.
Oceany.fr et Oceany-land.fr ne fait que délivrer les lots gagnés par un participant et n’a pas la qualité de producteur, ni de fabricant, ni de fournisseur, ni de vendeur, ni de distributeur des lots, quels qu’ils soient, et ne saurait donc voir sa responsabilité engagée à aucun de ces titres.
Tout participant gagnant d’un lot ou de gains s’engage à régler tout impôt, taxe, cotisation sociale ou autre droit éventuel de quelque nature que ce soit, qui pourrait être dû en application de la loi, Oceany.fr et Oceany-land.fr étant déchargée de toute responsabilité à cet égard.
Au cours de l’inscription, le participant doit choisir un identifiant et un code secret qui lui permettront d’accéder au site. Le participant doit conserver à son mot de passe un caractère confidentiel. Le participant est seul responsable de la conservation et de l’utilisation de son identifiant et de son code secret, et notamment de l’impossibilité d’accéder à son compte par oubli de l’identifiant ou du code secret, ou de la consommation par un tiers des gains obtenus.
Toute utilisation illicite de l’identifiant ou/et du code secret du participant devra être signalée dans les plus brefs délais à Oceany.fr et Oceany-land.fr par tout moyen, afin que Oceany.fr et Oceany-land.fr soit à même de faire cesser, après enregistrement de l’opposition du participant, les effets de cette utilisation.
8 – CONVENTION DE PREUVE
De convention expresse entre le participant et Oceany.fr et Oceany-land.fr, les systèmes et fichiers informatiques de Oceany.fr et Oceany-land.fr feront seuls foi.
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Oceany.fr et Oceany-land.fr, dans des conditions raisonnables de sécurité et de fiabilité, sont considérés comme les preuves des relations et communications intervenues entre Oceany.fr et Oceany-land.fr et le participant.
Il est en conséquence convenu que, sauf erreur manifeste, Oceany.fr et Oceany-land.fr pourra se prévaloir, notamment aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tels que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous format ou support informatiques ou électroniques, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par Oceany.fr et Oceany-land.fr, notamment dans ses systèmes informatiques.
Les éléments considérés constituent ainsi des preuves et, s’ils sont produits comme moyens de preuve par Oceany.fr et Oceany-land.fr dans toute procédure contentieuse ou autre, ils seront recevables, valables et opposables entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.
Les opérations de toute nature réalisées à l’aide de l’identifiant et du code attribués à un participant, à la suite de l’inscription, sont présumées de manière irréfragable, avoir été réalisées sous la responsabilité du participant.
9 – LOI APPLICABLE ET INTERPRETATION
Oceany.fr et Oceany-land.fr, le site et le présent règlement sont régis par le droit français.
10 – OFFRES DES PARTENAIRES
L’inscription à OCEANY LAND implique l’acceptation de recevoir nos offres (maximum 3 par semaine) et celles de nos partenaires et sponsors. La désinscription de ces offres est possible à tout moment par un simple clic dans les e-mails en question.